J.O. 271 du 21 novembre 2002
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 19261
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Décret du 18 novembre 2002 portant nomination et titularisation (conservateurs du patrimoine)
NOR : MCCB0200787D
Par décret du Président de la République en date du 18 novembre 2002, sont nommés et titularisés dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires dont les noms suivent :
A compter du 1er juillet 2002
Spécialité « archives » :
Veyssiere (Marion).
Zang (Marie-Astrid).